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Pièce JVA42 - Tribunal correctionnel de Dinant Accident d’autos
Rapports

Fait partie de Vers l'Avenir (périodique)

Zone d'identification

Code de référence

BE Centre de documentation historique de Bièvre / JVA-JVA42

Intitulé

Tribunal correctionnel de Dinant Accident d’autos

Date(s)

  • 7 novembre 1923 (Production)

Niveau de description

Pièce

Importance matérielle et support

1 page

Zone du contexte

Nom du producteur

Vers l'Avenir (périodique)

Notice biographique

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Accident entre le cheval appartenant à M. Jean Lucy, de Bièvre, et la voiture conduite par Paul Latour, de Scharbeek, chauffeur au service de M. Georges Picquart, imprimeur à Bruxelles.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accruals

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Zone des notes

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Centre de documentation historique de Bièvre

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Ébauche

Niveau de détail

Élémentaire

Dates de production, de révision, de suppression

Description archivistique rédigée le 20 décembre 2015

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Description archivistique rédigée par Emilie Brasseur

Métadonnées de l'objet numérique

Type de support

Texte

Type MIME

application/pdf

Taille du fichier

198.4 KiB

Déposé

20 décembre 2015 04:36

Zone des droits sur l'objet numérique (Matrice)

Zone des droits sur l'objet numérique (Référence)

Zone des droits sur l'objet numérique (Imagette)

Accession area

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